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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROSEMOOD
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ROSEMOOD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSEMOOD
ROSEMOOD, SAS

Numéro de dépôt :
3956363
Date de dépôt :
26/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2022
ROSEMOOD de ROSEMOOD

Présentation de la marque ROSEMOOD

Déposée le 26 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROSEMOOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSEMOOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROSEMOOD domicilié(e) 27 Rue Lanoue Bras de Fer - 44200 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROSEMOOD, Mme Germain Hélène domicilié(e) 27 Rue Lanoue Bras de Fer - 44200 - NANTES - France.

La marque ROSEMOOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSEMOOD est expirée depuis le 26 octobre 2022.

ROSEMOOD a également déposé les autres marques suivantes : ROSEMOOD atelier , ATELIER ROSEMOOD


ROSEMOOD, SAS - 27 Rue Lanoue Bras de Fer - 44200 - NANTES - France


ROSEMOOD, Mme Germain Hélène - 27 Rue Lanoue Bras de Fer - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Produits de l'imprimerie ; Vente en gros, en ligne et au détail de : ; faire-part et cartes (faire-part naissance, faire-part baptême, cartes d'anniversaire, cartes de voeux, cartes de remerciements,…) sur support imprimé ou numérique ; et de produits dérivés (timbres, enveloppes, vaisselle, vêtements enfants, jouets, petites boîtes, rubans, magnets…) ;

Edition.