Marque enregistrée - Marque en non vigueur

By Rosemary
Madame Rosemary BAYLE épouse TAYER

Numéro de dépôt :
3011551
Date de dépôt :
02/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2010
By Rosemary de Rosemary BAYLE épouse TAYER

Présentation de la marque By Rosemary

Déposée le 2 mars 2000 par madame Rosemary BAYLE épouse TAYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « By Rosemary » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est madame Rosemary BAYLE épouse TAYER domicilié(e) 14, chemin Saint Antoine, 06530 SPERACEDES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque By Rosemary a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque By Rosemary est expirée depuis le 2 mars 2010.


Madame Rosemary BAYLE épouse TAYER - 14, chemin Saint Antoine, 06530 SPERACEDES - France


NOVAMARK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer polir, dégraisser, et abraser, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Huiles d'amandes, lait d'amandes à usage cosmétique. Préparations cosmétiques pour l'amincissement. Produits antisolaires. Préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau. Masques de beauté. Crème pour blanchir la peau. Aromates pour boissons (huiles essentielles). Aromates pour huiles essentielles. Préparations cosmétiques pour le bain. Sels pour le bain non à usage médical. Motifs décoratifs à usage cosmétiques. Nécessaires de cosmétiques. Produits de démaquillage. Savons désinfectants et désodorisants (à usage personnel). Eaux de lavande, eaux de senteur, eaux de toilette. Encens. Extraits de fleurs. Bases pour parfums de fleurs. Graisse à usage cosmétiques. Serviettes imprégnées de lotions cosmétiques. Produits pour le soin des ongles. Ouate à usage cosmétique. Produits pour parfumer le linge. Pommades à usage cosmétique. Savons médicinaux. Talc pour la toilette. Produit pour enlever les vernis. Guides en papier pour farder les yeux. Cuir et imitations du cuir, étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, portemonnaie (non en métaux précieux), sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à provision, sacs d'alpiniste, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, gibecières, mallettes, porte-cartes, peaux d'animaux ; malles et valises, parasols et cannes, fouets et sellerie. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.