Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Ptits Porquerollais
Mlle Roselyne Campoy

Numéro de dépôt :
3998081
Date de dépôt :
15/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2023
Les Ptits Porquerollais de Roselyne Campoy

Présentation de la marque Les Ptits Porquerollais

Déposée par voie électronique le 15 avril 2013 par mademoiselle Roselyne Campoy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Ptits Porquerollais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est mademoiselle Roselyne Campoy domicilié(e) Place des 2 étoiles, Ile de Porquerolles - 83400 - HYERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Roselyne Campoy domicilié(e) Place des 2 étoiles, Ile de Porquerolles - 83400 - HYERES - France.

La marque Les Ptits Porquerollais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Ptits Porquerollais est expirée depuis le 15 avril 2023.

Roselyne Campoy a également déposé les autres marques suivantes : LES PTITS PORQUEROLLAIS


Mlle Roselyne Campoy - Place des 2 étoiles, Ile de Porquerolles - 83400 - HYERES - France


Mlle Roselyne Campoy - Place des 2 étoiles, Ile de Porquerolles - 83400 - HYERES - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.