Marque enregistrée - Marque en vigueur

Atipa Autisme
ROSELINE ROY

Numéro de dépôt :
4601031
Date de dépôt :
21/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2029
Atipa Autisme de ROSELINE ROY

Présentation de la marque Atipa Autisme

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2019 par ROSELINE ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Atipa Autisme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est ROSELINE ROY domicilié(e) 9 Quai Kléber - 67000 - Strasbourg - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Atipa Autisme, Madame ROSELINE ROY domicilié(e) 9 Quai Kléber - 67000 - Strasbourg - France.

La marque Atipa Autisme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4601031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atipa Autisme arrivera à expiration en date du 21 novembre 2029.


ROSELINE ROY - 9 Quai Kléber - 67000 - Strasbourg - France


Atipa Autisme, Madame ROSELINE ROY - 9 Quai Kléber - 67000 - Strasbourg - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles.