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Marques déposées par mademoiselle Roseline de Roffignac
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Patriote
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Patriote
Mlle Roseline de Roffignac
M. Stephen Gorge

Numéro de dépôt :
3951555
Date de dépôt :
07/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/10/2022
Patriote de Roseline de Roffignac

Présentation de la marque Patriote

Déposée le 7 octobre 2012 par mademoiselle Roseline de Roffignac et monsieur Stephen Gorge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Patriote » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Les déposants sont mademoiselle Roseline de Roffignac domicilié(e) 100 bis Rue Montgolfier - 69006 - LYON - France et monsieur Stephen Gorge domicilié(e) 7 Rue Jean-Jacques Rousseau - 26100 - ROMANS-SUR-ISERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Roseline de Roffignac domicilié(e) 100 bis Rue Montgolfier - 69006 - LYON - France.

La marque Patriote a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Patriote est expirée depuis le 7 octobre 2022.


Mlle Roseline de Roffignac - 100 bis Rue Montgolfier - 69006 - LYON - France

M. Stephen Gorge - 7 Rue Jean-Jacques Rousseau - 26100 - ROMANS-SUR-ISERE - France


Mlle Roseline de Roffignac - 100 bis Rue Montgolfier - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.