Déposée le 6 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROSEBUDS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « ROSEBUDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-36 du 10 septembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROSEBUDS domicilié(e) 306 RUE DE L INDUSTRIE,
74950 SCIONZIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 243 670 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROSEBUDS, SARL,
M. BIROT LUC domicilié(e) 306 RUE DE L INDUSTRIE,
74950 SCIONZIER - France.
La marque ROSEBUDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759145.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROSEBUDS, SARL - 306 RUE DE L INDUSTRIE,
74950 SCIONZIER - France - SIREN 443243670
ROSEBUDS, SARL,
M. BIROT LUC - 306 RUE DE L INDUSTRIE,
74950 SCIONZIER - France
Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36
Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Inscription le 27 janvier 2011 - Retrait partiel n°541296 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-27
Inscription le 31 janvier 2011 - Retrait partiel n°541431 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-31
Inscription le 13 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°704014 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-13
Inscription le 13 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°704013 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-13
Inscription le 27 août 2020 - Transmission totale de propriété n°793647 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-27
Renouvellement sans limitation le 28 août 2020 n°2757955 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-08-28
Appareils de massage ; dispositifs de stimulation sexuelle. ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles. ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vannérie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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