Déposée le 31 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Rosebud
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Salade lyonnaise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-47 du 25 novembre 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Rosebud domicilié(e) 10 rue des MArronniers - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 400 295 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rosebud, M. Sapy François domicilié(e) 10 RUE Des Marronniers - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France.
La marque Salade lyonnaise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311299.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Rosebud, SARL - 10 rue des MArronniers - 69002 - LYON - France - SIREN 493400295
Rosebud, M. Sapy François - 10 RUE Des Marronniers - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47
Enregistrement avec modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13
Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent.
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