Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Croixroussienne
Rosebud SARL, SARL

Numéro de dépôt :
4273906
Date de dépôt :
22/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2026
La Croixroussienne de Rosebud

Présentation de la marque La Croixroussienne

Déposée par voie électronique le 22 mai 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Rosebud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Croixroussienne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Rosebud domicilié(e) 10 RUE Des Marronniers - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 400 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rosebud, M. François Sapy domicilié(e) 10 RUE Des Marronniers - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque La Croixroussienne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Croixroussienne arrivera à expiration en date du 22 mai 2026.

Rosebud a également déposé les autres marques suivantes : ROSEBUD , Lyon décideurs , Rosebud FLEURISTES , Monannoncelégale , LyfeMag , Salade lyonnaise , LE BIPLAN , RENOVATION 97 LE SALON DE LA RENOVATION DE L'HABITAT PAR L'ENTREPRISE ARTISANALE , LA TRIBUNE DE LYON , REVIVAL


Rosebud SARL, SARL - 10 RUE Des Marronniers - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France - SIREN 493400295


Rosebud, M. François Sapy - 10 RUE Des Marronniers - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .