Déposée le 15 janvier 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROSEBUD PRODUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ON NE SAIT JAMAIS ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-08 du 23 février 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROSEBUD PRODUCTIONS domicilié(e) 18 rue Camille Desmoulins, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 051 306 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROSEBUD PRODUCTIONS - France.
La marque ON NE SAIT JAMAIS ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076483.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROSEBUD PRODUCTIONS - SARL - 18 rue Camille Desmoulins, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 335051306
ROSEBUD PRODUCTIONS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25
Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08
- Papier, carton en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), essuie-main en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier. Filtres à café en papier, linge de table en papier, sacs à ordure en papier. Cartonnages, sacs, sachets enveloppes, pour l'emballage en papier. Tubes en carton. Papiers pour appareils enregistreurs, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, papeterie, adhésifs pour la papeterie ; matériels pour les artistes ; pinceaux ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer, clichés. . Produits en ces matières (caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica) non compris dans d'autres classes, à savoir : anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, fils de caoutchouc non à usage textile. Joints en caoutchouc pour bocaux, tampons amortisseurs en caoutchouc, gants isolants. Produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matière textiles), serviettes de toilette (en matière textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles. Stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles. Non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs.. Education, divertissement, activités sportives et culturelles ; éditions de livres, de revues, prêts de livres ; production de spectacles, de films, d'enregistrements phonographiques. Montage de bandes vidéos. Organisation de loterie. Services de reporteurs. Filmage sur bande vidéo.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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