Déposée par voie électronique le 8 octobre 2019 par ROSEBASILIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Noël by RoseBasilic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-44 du 1 novembre 2019.
Le déposant est ROSEBASILIC domicilié(e) 261 rue du Centre Arco - 21121 - MARSANNAY-LA-COTE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT - CABINET GUIU, Monsieur Claude GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque Noël by RoseBasilic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4588499.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Noël by RoseBasilic arrivera à expiration en date du 8 octobre 2029.
ROSEBASILIC - 261 rue du Centre Arco - 21121 - MARSANNAY-LA-COTE - France
JURISPATENT - CABINET GUIU, Monsieur Claude GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44
Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08
Décorations pour arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairage) ;
Conseils en organisation et direction des affaires, élaboration, conseil, développement et mise en oeuvre de stratégies commerciales, publicitaires, de communication et de marketing ; services de marketing évènementiel ; services de publicité et de marketing ; création, rédaction, édition, publication de textes, visuels, contenus et matériels (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) à des fins publicitaires ; organisation, développement et conduite d'événements à buts commerciaux ou de publicité ; conseils en organisation, développement et conduite d'événements à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; décoration de vitrines ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion (distribution) d'échantillons ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services de vente au détail en magasins, par correspondance ou en ligne (via un site Web) des produits suivants : éléments de décor pour le spectacle vivant ou le cinéma, décorations de Noël ;
Divertissement ; informations en matière de divertissement ; location d’éléments de décors pour le spectacle vivant, le cinéma, et de décorations de Noël ; mise à disposition d’équipements et d’installation de loisirs ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; création, rédaction, édition, publication et diffusion de textes, visuels, contenus et matériels (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) à des fins non publicitaires ; éducation; enseignement; formation; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation]; recyclage professionnel; informations en matière d'activités culturelles, d'éducation, de loisirs ou de divertissement ;
Services de conception d’arts graphiques ; conception graphique de décors ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; conception architecturale pour décoration extérieure et intérieure ; services de décoration intérieure et extérieure ; services de conseils dans les domaines précités.
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