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Marques déposées par ROSEAU Norbert Emmanuel
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L'ISOTHERM SANTE POUR TOUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ISOTHERM SANTE POUR TOUS
ROSEAU Norbert Emmanuel

Numéro de dépôt :
1384911
Date de dépôt :
18/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2026
L\'ISOTHERM SANTE POUR TOUS de ROSEAU Norbert Emmanuel

Présentation de la marque L'ISOTHERM SANTE POUR TOUS

Déposée le 18 décembre 1986 par ROSEAU Norbert Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ISOTHERM SANTE POUR TOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROSEAU Norbert Emmanuel domicilié(e) 29 route de Cluny - 97200 - FORT-DE-FRANCE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline domicilié(e) 5-7 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque L'ISOTHERM SANTE POUR TOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque L'ISOTHERM SANTE POUR TOUS arrivera à expiration en date du 18 décembre 2026.


ROSEAU Norbert Emmanuel - 29 route de Cluny - 97200 - FORT-DE-FRANCE - France


SELAS CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline - 5-7 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2006 n°2325271 - Publication au BOPI 2006-10-16

Renouvellement sans limitation n°2074076 - Publication au BOPI 1996-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2016 n°2635256 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-12-21

Inscription le 17 février 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°780777 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-17

Tricots en filet noué;bonneterie;ganterie;corsets.Mercerie. Aiguilles et épingles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.