DUC DE VERVINS
Présentation de la marque DUC DE VERVINS
Déposée le 7 janvier 1992 par la société étrangère ROSEA HOLDING B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUC DE VERVINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-02 du 21 février 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DUC DE VERVINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400450.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUC DE VERVINS est expirée depuis le 7 janvier 2022.
ROSEA HOLDING B.V a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26
Inscription le 29 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447670 - Publication au BOPI 2007-01-29
Inscription le 29 janvier 2007 - Transmissiontotale de propriété n°447672 - Publication au BOPI 2007-01-29
Inscription le 29 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447671 - Publication au BOPI 2007-01-29
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2001 n°2211614 - Publication au BOPI 2001-12-05
Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2011 n°2485057 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-24