Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE GAINIER
Numéro de dépôt :
1303508
Date de dépôt :
25/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/1995
Présentation de la marque LE GAINIER
Déposée le 25 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) ROSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE GAINIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE GAINIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303508.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GAINIER est expirée depuis le 25 mars 1995.
ROSE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35