ET CA J'ACHETE

ROSE TITANE, Société à Responsabilité Limitée

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits cosmétiques sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion, produits sous forme d'aérosol et de gel pour le visage, le corps et les mains, crèmes de soin anti-rides, crèmes vitalisantes et tonifiantes non médicales, crème de jour, crème de nuit ; laits pour le corps parfumés, crèmes pour le corps parfumées ; lotions pour le corps parfumées ; lotions et crèmes hydratantes ; crèmes cosmétiques désincrustantes ; produits parfumés pour le bain et la douche ; baume exfoliant pour le corps ; préparations non médicales pour les soins de la peau du corps, du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, des mains, des jambes, des pieds ; produits cosmétiques pour le bain et la douche ; produits solaires à usage cosmétique ; produits antisolaires [préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau] ; produits pour la toilette, à savoir : masques capillaires, sels de bains (non à usage médical), gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette ; shampoings ; lotions pour les cheveux ; produits pour le traitement, l'entretien et l'embellissement des cheveux à usage cosmétique ; produits cosmétiques pour le soin des pieds, des mains et des jambes ; huiles pour la parfumerie ; préparations démaquillantes, à savoir : eau nettoyante, gel nettoyant moussant, mousse nettoyante, crème à démaquiller, lingettes démaquillantes, lotion démaquillante pour les yeux ; gommage ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; produits de parfumerie à savoir parfum, eau de parfum, eau de Cologne, eau de toilette, désodorisants à usage personnel ; produits de soin du corps parfumés ; produits de rasage, lotions après-rasage ; parfums d'ambiance à savoir pierres parfumées, bois odorants, pots-pourris odorants, encens ; produits pour parfumer le linge ; produits pour parfumer la maison à l'exception des vaporisateurs ; produits cosmétiques pour le maquillage ; masques à usage cosmétique, à savoir masques pour le soin du visage, masques de beauté, masques hydratants, masques matifiants, masques anti-rides ; cire à épiler ; produits non médicinaux pour les ongles et la peau ; ongles postiches et cils postiches et adhésifs pour fixer tous les produits précités ; papier abrasif et papier émeri, tous à usage cosmétique ; produits pour les ongles ; faux ongles ; laques pour les ongles, huiles de soin des ongles et des cuticules ; produits pour enlever le vernis des ongles ; crème pour les cuticules ; couches de base pour vernis à ongles ; couches supérieures de vernis à ongles ; durcisseur d'ongles ; poudres acryliques et liquides liants pour fabriquer, remodeler ou renforcer des ongles postiches ; kits pour la fabrication d'ongles postiches comprenant des poudres acryliques, des liquides liants, des dissolvants et des brosses ; adhésifs pour ongles ; vernis à ongles et préparations pour éliminer tous les produits précités ; gels et huiles de bronzage et après-soleil (cosmétiques) ; produits de maquillage ; fonds de teint et correcteurs de teint ; rouge à lèvres, brillants à lèvres ; vernis à ongle ; poudre pour le maquillage ; crayons pour les sourcils ; crayons pour les lèvres ; produits de démaquillage ; fards à paupières ; fards à joues ; mascaras ; faux-cils.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu ; briquettes combustibles ; alcool à brûler ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses pour le cuir ; veilleuses [bougies].

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs. Périphériques d'ordinateurs, supports d'enregistrement magnétiques, numérique et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images y compris numérique ; cassettes, cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges ; cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, disques laser préenregistrés ou vierges, enregistrements acoustiques, numérique et audiovisuels ; disques compacts, disques optiques, disques optiques numériques, disquettes, disque compact numérique ; vidéo disques, DVD ; CDROM ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes informatiques (logiciels) ; jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés, jeux sur disque optique numérique (logiciel) ; jeux sur disque compact (logiciel) ; appareils de télévision, téléviseur home cinéma, téléphones portables, chargeur pour téléphone mobile ; appareils téléphoniques, appareils de radio, auto radios, audio (radio), baladeur, baladeur numérique, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, micros, films (pellicule) impressionnés, caméras ; caméra vidéo, caméra vidéo numérique, magnétoscope, lecteur de disque numérique, lecteur de disque vidéo numérique, imprimante, scanneurs informatiques, vidéo-projecteur, magnétophone, appareils de télévision, récepteurs [audio, vidéo] ; écrans de télévision, écrans de projection, écrans vidéo, haut-parleurs, lecteurs de cassettes, lecteurs DVD, magnétoscopes, équipements audiovisuels, à savoir écran LCD, écran vidéo ; appareils photographiques, objectifs (photographie) ; écrans [photographie], programmateurs, thermomètres non à usage médical, télécommandes ; enseignes lumineuses, boussoles d'orientation, aimants décoratifs (magnets) ; clés USB ; logiciels de jeux informatiques ; applications informatiques pour téléphones mobiles et tablettes électroniques.

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : monnaies, objets d'art en métaux précieux, boites et coffrets à bijoux, boucles d'oreille, bracelets, colliers, bagues, pendentifs, boîtiers, bracelets, cadrans, chaînes, ressorts, fermoirs ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, breloques, broches, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles, horloges, réveille-matin, boutons de manchette en métaux précieux, épingles à cravates, montres, bracelets de montres, cadrans solaires ; boîtes et coffrets à bijoux en bois ; boîtes et coffrets à bijoux en métaux, précieux ou non, boîtes en métaux précieux, boutons de manchette, porte-clés de fantaisie ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en pierres précieuses ; instruments chronométriques ; épingles de parure ; épingles [bijouterie] ; étuis pour l'horlogerie ; cadrans [horlogerie] ; cadrans solaires.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton ; imprimés, journaux, agendas, affiches, livres, livrets, illustrations, manuels, brochures promotionnelles, brochures, publications, magazines, revues, périodiques, catalogues, prospectus, prospectus publicitaires, albums, atlas ; serviettes à savoir serviettes de table en papier, mouchoirs en papier, peintures (tableaux) et gravures, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, pellicules en matière plastique pour l'emballage, boîtes en carton ou en papier, enseignes en papier ou en carton, écussons (cachets en papier), étiquettes non en tissu, fanions (en papier), cartes postales, dessins, gravures, images, matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres), articles de papeterie, cahiers, bloc-notes, carnets, stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons, crayons d'ardoise, taille-crayons, trousses, agrafeuses, agrafes, classeurs, chemises pour documents, fournitures pour écrire, plume à écrire, autocollants et décalcomanies, distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; fournitures pour le dessin ; articles en papier, en carton à savoir calendriers, agendas, affiches, posters.

Peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, ombrelles et parasols ; cannes ; fouets et sellerie. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : bagagerie, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, sacs à dos, sacs bananes, sacs fourre-tout, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs pour pyjama, sacs de voyage, sacs de plage, cartables et sacs d'écoliers, sacs de sport, sacs de gymnastique, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), porte-documents, sacoches, pochettes (sacs), coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, trousses de toilette (vides), colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, porte-clés en cuir, étuis pour les clefs, sacs pour porter les bébés, harnais et sangles pour bébés, sacs à provisions à roulettes ; parasols pour voitures d'enfants ; sacs pour vélos ; mallettes ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches et écharpes pour porter les enfants ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; fouets ; gibecières / carnassières / carniers ; habits pour animaux ; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage, sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage ; articles de sellerie.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Vêtements pour hommes, femmes et enfants, robes, chemises, tee-shirts, pull-overs, costumes, vestes, manteaux, imperméables, parkas, jupes, pantalons ; poches de vêtements ; chapeaux, bonnets, casquettes ; chaussures ; bottes ; sous-vêtements ; lingerie ; pyjama ; layette ; vêtements de sport, chaussures de plage, chaussures de villes, chaussures de sport, chaussures d'enfants, ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain ; body (justaucorps) sandales ; gants (vêtements) ; bonneterie ; ceintures (habillement) ; collants ; chaussettes ; châles ; chandails ; écharpes ; foulards ; gabardines ; vêtements pour le bricolage et le jardinage ; costumes de déguisements.

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; décorations pour arbres de Noël. Attrapes (farces) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; cartes à jouer ; cannes à pêche ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques (machines) à pré-paiement ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; appareils de gymnastique ; cordes à sauter ; protège-coudes, protège-genoux, protège-tibias (articles de sports), rembourrage de protection (parties d'habillement de sport). Jeux de construction ; damiers ; échiquiers ; jetons pour jeux ; jetons pour jeux d'argent ; kaléidoscopes ; jeux de société ; snowboards, ski ; trottinettes ; patin à roulettes, patin à glace ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; sac pour raquettes de tennis ; appareils de prestidigitateurs, poupées ; peluches, modèles réduits prêts-à-monter [jouets] ; marionnettes ; masques de théâtre ; masques de carnaval ; machines de jeu vidéo électroniques ; machines de jeux vidéo ; machines pour jeux d'argent ; machines à sous [machines de jeu] ; jeux sur disque optique numérique (appareil de jeux) ; jeux sur disque compact (appareil de jeux).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Champignons conservés, séchés et cuits ; chips (pomme de terre) ; fruits de mer ; croquettes alimentaires ; saucisses ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; marmelades, fruits conservés dans l'alcool ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes, bouillons ; jus végétaux pour la cuisine ; beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; préparations pour faire des bouillons, plats préparés à base de pommes de terre ; pommes chips ; charcuterie et salaisons ; jambon ; pickles ; cornichons ; préparations alimentaires, à savoir farces et garnitures à base de viande, volaille et gibier, poisson et fruits de mer, fruits et légumes, fromage, charcuterie et salaisons ; plats préparés et cuisinés à base des produits précités ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits, de champignons, de légumes ; lait de soja (succédané du lait) ; beurre de cacao.

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Préparations à base de farine ; petits pains, biscuits salés et sucrés, biscuits apéritifs, graines apéritives, pain d'épice ; pâte d'amande ; herbes potagères conservées ; chocolat ; édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; pâtes alimentaires, semoule ; farine de pommes de terre à usage alimentaire ; flocons de céréales ; gâteaux, brioches, crêpes, gaufres, sucreries, bonbons, gommes à mâcher (non à usage médical) ; biscuits ; sirop d'érable ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; grain d'anis, anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; algues ; condiments ; sandwiches, pizzas, tacos ; pâte d'amande ; plats préparés et cuisinés à base des produits précités ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; décorations de Noël comestibles ; décorations comestibles pour gâteaux ; boissons chocolatées pour bébés ; bouillie alimentaire à base de lait.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Eaux de source ; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies) ; jus de tomates et boissons aux légumes ; jus végétaux ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparation des boissons ; préparations pour faire des liqueurs ; boissons isotoniques ; boissons pour le sport ; cocktails et apéritifs sans alcool ; sodas ; limonades ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; publicité par affichage, par courrier publicitaire, par démonstration de produits, par décoration de vitrines ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique, par Internet ; organisation d'expositions, de salons et de foires à buts commerciaux et de publicité ; gestion (gérance administrative) de lieux d'exposition à buts commerciaux et de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires, de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité télévisée, publicité radiophonique, publicité par tout vecteur de communication ; organisation de concours dans un but publicitaire ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires ; estimations en affaires commerciales ; service d'informations statistiques commerciales ; relations publiques ; abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment abonnements de journaux et revues, de publications, y compris électroniques et numériques ; services d'informations à savoir services de recherches (pour des tiers) d'informations dans des fichiers informatiques ; services d'informations commerciales, publicitaires ; sondages d'opinion ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; services de démonstrations et exposition de produits et de services (à buts commerciaux ou de publicité) par tout support informatique, téléinformatique ; gestion d'offres commerciales sur tous supports, promotion des ventes pour les tiers, études et recherches de marchés, animations commerciales sur tous supports pour les tiers ; service de publicité et informations ou renseignements d'affaires ; publicité par affichage, par courrier publicitaire, par démonstration de produits, par décoration de vitrines ; agences de publicité ; agences d'informations commerciales ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion et distribution de matériel et documents publicitaires, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons, cartes de voeux ; location d'espaces publicitaires et location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale ; recherche de marchés ; conseils en organisation des affaires ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique, par Internet, publicités radiophoniques, télévisées, photographiques, cinématographiques, par correspondance ; relations publiques ; étude de marché ; sondages d'opinion ; informations statistiques ; réalisation d'animations commerciales de réseaux commerciaux ; animation commerciale de points de vente ; réalisation et mise en place d'actions promotionnelles, de simulation ; reproduction de documents ; campagnes de mercatique direct ; bureaux de placement ; production d'annonces publicitaires ; services de marketing ; études marketing ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires notamment services d'aide et de conseil à la réflexion stratégique et au positionnement ; consultations en affaire ; service d'abonnement à de journaux, livres et revues pour des tiers ; offre et information commerciales sur des possibilités d'achat avantageuses ; distribution de cartes de client (de fidélisation), de cartes de ristourne et de chèques-cadeaux ; service de promotion attachés à un programme de fidélisation de clientèle, organisation, mise en oeuvre et supervision des ventes et programmes de primes promotionnelles ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services d'informations et de conseils commerciaux offerts à des souscripteurs de plans de promotion de ventes et de programme de fidélité, y compris informations concernant les soldes de comptes et les détails de transactions ; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de conseils et d'aide pour la direction et l'organisation des affaires dans le cadre de réseaux de franchise ; aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale au sein d'un réseau de boutiques ; exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité ; organisation et aide publicitaire à la mise en place d'actions promotionnelles, de stimulation, campagnes de publicité, campagnes de mercatique direct ; abonnement à un service télématique, téléphonique ou informatique (Internet) ; gestion administrative de lieux d'expositions ; services de vente au détail de tous les produits précités ; services de regroupement et de mise à disposition (à l'exception du transport) pour le compte de tiers de produits et de services de grande consommation permettant aux consommateurs de voir, de choisir et d'acheter ces produits, commodément avec informations et conseils dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site Internet ou à la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication.

Télécommunications ; télécommunications multimédia ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; transmission par satellite ; services de télécommunication accessibles par codes d'accès ou par terminaux ; services de téléchargement de données numériques ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données et au réseau Internet ; services de fournisseurs de services d'application, à savoir téléchargement d'applications informatiques, téléchargement d'applications pour téléphones mobiles et tablettes électroniques, téléchargement de logiciels ; communications par le biais d'appareils de jeux vidéo ; diffusion et transmission de télévision interactive, jeux interactifs ; services de transfert (transmission) et téléchargement de codes pour la programmation de commandes à distance à partir d'une base de données informatiques ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication, par le réseau Internet ; services de télécommunication, de messagerie électronique par réseau Internet, Extranet, Intranet ; service de messagerie électronique sécurisée ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, télévisuelles, télévisuelles numériques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique ; services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; radiotéléphonie mobile ; transmission de programmes de télévision par satellite et câbles ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et, plus généralement, de programmes audiovisuels et multimédias à usage interactif on non (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) ; diffusion de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; services de télex, télégrammes ; transmission d'informations par téléscripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images y compris par voie télévisuelle et numérique ; services de communication sur réseaux informatiques en général ; services de location de temps d'accès à une boîte de réception de messages informatiques ; transmission d'informations dans le domaine audiovisuel ; services de location d'appareils et d'instruments de téléinformatique et de télématique, à savoir téléphone, téléphone portable, appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission des messages, modems ; services de transmission de communications écrites par tous moyens de télécommunication ; location de temps d'accès à une banque de données recueillies dans un fichier central ; services de téléchargement de données numériques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission de vidéos à la demande et de multimédia ; transmission d'informations dans le domaine audiovisuel ; fourniture d'accès temporaire à des logiciels non téléchargeables en ligne permettant à des utilisateurs de programmer des contenus audio, vidéo et textuels et autres contenus multimédias ; téléchargement de données sur des réseaux de télécommunications, de communications et informatiques ; fourniture de temps d'accès à un serveur informatique ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des informations statistiques commerciales.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Services d'enseignement. Organisation d'expositions, de conférences et de foires à buts culturels et éducatifs. Organisation et conduite de colloques, d'évènements, de concours, séminaires, stages, cours, conférences, forums, congrès d'évènements sportifs et de compétitions sportives, d'ateliers de formation à buts culturels et éducatifs. Enseignement par correspondance, cours par correspondance. Enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général. Exploitation de publications électroniques en lignes (non téléchargeables). Edition et publication de livres, de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, d'agendas, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires), de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Prêts de livres et autres publications ; organisation de concours, de jeux et loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ; organisation de campagnes d'informations à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; production et montage de programmes d'informations, de programmes cinématographiques, radiophoniques et télévisés, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; formation pratique (démonstration) ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; location de livres, vidéothèques, ludothèques ; services de jeux en ligne à buts culturels ou éducatifs ; services de bibliothèques itinérantes ; reportages photographiques ; exploitation de banques de données et de bases de données dans le domaine du divertissement et de l'audiovisuel ; production de films autres que films publicitaires ; réservation de spectacles ; production de films sur bandes vidéo ; studios de cinéma ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; location de films cinématographiques ; organisation et production de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel ; montage de bandes vidéo ; organisation de loteries et de jeux ; location de stades ; camps de perfectionnement sportif ; location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules) ; services de camps de vacances ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; services d'édition de programmes multimédias, à usage interactif ou non ; services de traduction ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; transfert de savoir faire (formation) ; services d'enregistrement sonore (studio d'enregistrement), services d'enregistrement visuel (filmage) ; microédition ; services de production d'émissions télévisuelles.