Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORANGEROSE
Numéro de dépôt :
1712567
Date de dépôt :
07/03/1990
Lieu de dépôt :
BETHUNE
Date d'expiration :
07/03/2000
Présentation de la marque ORANGEROSE
Déposée le 7 mars 1990 par monsieur ROSE Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BETHUNE), la marque française « ORANGEROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ORANGEROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712567.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORANGEROSE est expirée depuis le 7 mars 2000.
ROSE Roland a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20