Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SPAMANIA
Numéro de dépôt :
3373593
Date de dépôt :
26/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque SPAMANIA
Déposée le 26 juillet 2005 par la société ROSE & PEPPER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPAMANIA »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROSE & PEPPER a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36
Inscription le 20 juin 2016 - Rejet total n°672414 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-06-20