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Marques déposées par madame Rose PATY
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ROSY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSY
Madame Rose PATY

Numéro de dépôt :
1083701
Date de dépôt :
24/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROSY

Déposée le 24 juillet 1978 par madame Rose PATY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Rose PATY domicilié(e) 9 rue du Général Leclerc 44000 NANTES. - France.

La marque ROSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1083701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ROSY est expirée depuis le 24 juillet 1988.


Madame Rose PATY - 9 rue du Général Leclerc 44000 NANTES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-034

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques livres;articles pour reliures;photographie papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.-