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Marques déposées par madame Rose-Marie PENOEL
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OSMOBIOSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSMOBIOSE
Mme. Rose-Marie PENOEL

Numéro de dépôt :
4065445
Date de dépôt :
03/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2024
OSMOBIOSE de Rose-Marie PENOEL

Présentation de la marque OSMOBIOSE

Déposée par voie électronique le 3 février 2014 par madame Rose-Marie PENOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSMOBIOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est madame Rose-Marie PENOEL domicilié(e) Route du pas de Lauzun - 26400 - AOUSTE SUR SYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Rose-Marie PENOEL domicilié(e) Route du pas de Lauzun - 26400 - AOUSTE SUR SYE - France.

La marque OSMOBIOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4065445.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSMOBIOSE est expirée depuis le 3 février 2024.


Mme. Rose-Marie PENOEL - Route du pas de Lauzun - 26400 - AOUSTE SUR SYE - France


Mme. Rose-Marie PENOEL - Route du pas de Lauzun - 26400 - AOUSTE SUR SYE - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.