Déposée le 30 décembre 1988 par madame Rose-Marie PECOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS),
la marque française « CLAIRE VALLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est madame Rose-Marie PECOT domicilié(e) 15, rue des Ferrières, ST-LEGER DES BOIS, 49170 ST-GEORGES S/LOIRE - France.
La marque CLAIRE VALLEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540337.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIRE VALLEE est expirée depuis le 30 décembre 1998.
Rose-Marie PECOT a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRE VALLEE
Madame Rose-Marie PECOT - 15, rue des Ferrières, ST-LEGER DES BOIS, 49170 ST-GEORGES S/LOIRE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52
Produits alimentaires issus de l'agriculture biologique ou fabriqués avec des matières issues de l'agriculture biologique répondant à l'article 14 de la loi no 80.502 d'orientation agricole du 4 juillet 1980
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CLAIRE VALLEE"
