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Marques déposées par madame rose-marie lavergne
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DECO D'AME
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DECO D'AME
Mme. rose-marie lavergne

Numéro de dépôt :
4302810
Date de dépôt :
28/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/09/2026
DECO D\'AME de rose-marie lavergne

Présentation de la marque DECO D'AME

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2016 par madame rose-marie lavergne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DECO D'AME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est madame rose-marie lavergne domicilié(e) 10 impasse des jardinets - 94520 - perigny sur yerres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. rose-marie lavergne domicilié(e) 10 IMPASSE des jardinets - 94520 - perigny sur yerres - France.

La marque DECO D'AME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECO D'AME arrivera à expiration en date du 28 septembre 2026.


Mme. rose-marie lavergne - 10 impasse des jardinets - 94520 - perigny sur yerres - France


Mme. rose-marie lavergne - 10 IMPASSE des jardinets - 94520 - perigny sur yerres - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Coussins ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier.