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Marques déposées par monsieur ROSE FREDERIC
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Marché des Climats / Marché des Climats de Bourgogne
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Marché des Climats / Marché des Climats de Bourgogne
M. ROSE FREDERIC

Numéro de dépôt :
4336440
Date de dépôt :
09/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/02/2027
Marché des Climats / Marché des Climats de Bourgogne de ROSE FREDERIC

Présentation de la marque Marché des Climats / Marché des Climats de Bourgogne

Déposée le 9 février 2017 par monsieur ROSE FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Marché des Climats / Marché des Climats de Bourgogne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est monsieur ROSE FREDERIC domicilié(e) 11 RUE DE BOIS - 21190 - PULIGNY-MONTRACHET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROSE FREDERIC domicilié(e) 11 RUE DE BOIS - 21190 - PULIGNY-MONTRACHET - France.

La marque Marché des Climats / Marché des Climats de Bourgogne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4336440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marché des Climats / Marché des Climats de Bourgogne arrivera à expiration en date du 9 février 2027.


M. ROSE FREDERIC - 11 RUE DE BOIS - 21190 - PULIGNY-MONTRACHET - France


M. ROSE FREDERIC - 11 RUE DE BOIS - 21190 - PULIGNY-MONTRACHET - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool.