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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) rose de fontaine
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Rose de Fontaine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rose de Fontaine
rose de fontaine, sarl

Numéro de dépôt :
4072213
Date de dépôt :
27/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2024
Rose de Fontaine de rose de fontaine

Présentation de la marque Rose de Fontaine

Déposée par voie électronique le 27 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) rose de fontaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rose de Fontaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) rose de fontaine domicilié(e) 70 rue henri barbusse - 94800 - villejuif - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 585 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, rose de fontaine, Mme. Stéphanie Baudard de Fontaine domicilié(e) 70 rue henri barbusse - 94800 - villejuif - France.

La marque Rose de Fontaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rose de Fontaine est expirée depuis le 27 février 2024.


rose de fontaine, sarl - 70 rue henri barbusse - 94800 - villejuif - France - SIREN 498585231


rose de fontaine, Mme. Stéphanie Baudard de Fontaine - 70 rue henri barbusse - 94800 - villejuif - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements.