Mlle Rose COMPAIN, Agissant pour le compte de la société "ANSOROSE" en cours de formation Mme. ANNE SOPHIE OSWALD, Agissant pour le compte de la société "ANSOROSE" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4241490
Date de dépôt :
18/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2026
Présentation de la marque O/HP/E OBJETS HOMEMADE PATISSERIE EPICERIE
Déposée par voie électronique le 18 janvier 2016 par mademoiselle Rose COMPAIN et madame ANNE SOPHIE OSWALD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « O/HP/E OBJETS HOMEMADE PATISSERIE EPICERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-06 du 12 février 2016.
Les déposants sont mademoiselle Rose COMPAIN domicilié(e) 7 rue Manin - 75019 - Paris - France et madame ANNE SOPHIE OSWALD domicilié(e) 227 Rue La Fayette - 75010 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Rose COMPAIN domicilié(e) 7 Rue Manin - 75019 - PARIS - France.
La marque O/HP/E OBJETS HOMEMADE PATISSERIE EPICERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241490.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O/HP/E OBJETS HOMEMADE PATISSERIE EPICERIE arrivera à expiration en date du 18 janvier 2026.
Mlle Rose COMPAIN, Agissant pour le compte de la société "ANSOROSE" en cours de formation - 7 rue Manin - 75019 - Paris - France
Mme. ANNE SOPHIE OSWALD, Agissant pour le compte de la société "ANSOROSE" en cours de formation - 227 Rue La Fayette - 75010 - PARIS - France
Mlle Rose COMPAIN - 7 Rue Manin - 75019 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; viennoiseries ; confiserie ; confitures ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tartes salées ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail dans le domaine des arts de la table : bols, boîtes, couverts, assiettes en carton, bouteilles, décors de fête, tasses, théières, plateaux , pots, bocaux, torchons, maniques,tabliers, planches à découper, vases, photophores, assiettes, serviettes en papier ou en tissu, set de table, verres, gobelets. Dans le domaine de la papeterie :cartes, carnets, livres, magazines. Dans le domaine des produits alimentaires : cafés, thés, jus, eaux, sirops, miels, confitures, pâtes à tartiner, bonbons, chocolats, biscuits, confiseries,cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; viennoiseries ; confiserie ; confitures ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tartes salées ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
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