Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Conseil CE
Rose BERTRAND, Alfred, Romain

Numéro de dépôt :
3318227
Date de dépôt :
13/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2014
Conseil CE de Rose BERTRAND

Présentation de la marque Conseil CE

Déposée le 13 octobre 2004 par Rose BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Conseil CE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 29 novembre 2024.

Le déposant est Rose BERTRAND, Alfred, Romain domicilié(e) 211 bis bvl Jean Jaures,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rose BERTRAND domicilié(e) 211 bis bvl Jean Jaures,92100 BOULOGNE - 92100 - France.

La marque Conseil CE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Conseil CE est expirée depuis le 13 octobre 2014.

Rose BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : DIRECT CE LA REFERENCE ACHAT DES COMITES D'ENTREPRISE , FICHIER CE , COUPON MALIN , LE TOIT CITOYEN LE CLUB DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL , Primoloisirs


Rose BERTRAND, Alfred, Romain - 211 bis bvl Jean Jaures,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France


Rose BERTRAND - 211 bis bvl Jean Jaures,92100 BOULOGNE - 92100 - France


Publication - Publication au BOPI 2004-47

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-15

Republication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Conseil en organisation et direction des affaires pour les structures d'animation de la vie en entreprise – comités d'entreprise, associations, groupes, comité d'action social, service du personnel, amicales – et leurs fournisseurs. Conseil en stratégie commerciale, administration, de management, à des fins d'optimisation de la production. Conseil d'ordre technique en systèmes d'information commerciale, administrative, de décisions commerciales, a savoir conseils en matière informatique. Publicité et édition sous toutes ses formes. Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, email, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation et conduite de salons, de foires, colloques, conférences, de séminaires, formation, informations destinées aux structures d'animation de la vie en entreprise, comités d'entreprise, amicales, associations, comité d'action social et a tous leurs fournisseurs à buts commerciaux, de publicité, éducatifs avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinction. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Publications de textes publicitaires. Locations et diffusion d'espaces publicitaires. Relations publiques. Service juridique en droit social et du travail. Assurances. Affaires financières et monétaires. Gérance de biens immobiliers. Services de financement. Analyse financière, constitution ou investissement de capitaux. Consultation en matière financière. Estimations financières (assurances, banques, immobilier). Placements de fonds. Conseil informations et renseignements en matière comptable, intéressement. Informations en matière de telecommunications. Reproduction de documents. Fourniture de temps d'accès et transmission d'informations sur le site permettant une mise en relation direct : les élus et les salariés de l'entreprise avec des fournisseurs de produits ou de services. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Service de téléconférences. Services de messagerie électronique. Edition de journaux et ou de magazines a destination des élus, des salariés de l'entreprise et des fournisseurs des comités d'entreprise et associations. Communication par terminaux d'ordinateurs. Emissions radiophoniques ou télévisées ou par ordinateur. Services de messagerie électronique. Activité de formation, enseignement pour les élus de comité d'entreprise et fournisseurs. Conseil et formation en développement des activités sociales, culturelles, de divertissement et d'éducation en entreprise. Location et organisation de spectacles. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours, divertissements, activités culturelles, informations culturelles, services de loisirs. Réservation de places de spectacles. Organisation et production de spectacles et évènements artistiques et culturels. Services d'activité de loisirs proposés en ligne (réseau informatique). Location d'articles de fêtes. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers – études de projets techniques, création et entretien de site Web pour comités d'entreprise, fournisseurs. Conversion de données et de programmes informatiques. Programmation pour ordinateur. Services d'information juridique.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.