ROSEART
Présentation de la marque ROSEART
Déposée le 18 mars 1993 par la société ROSE ART INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSEART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROSEART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460102.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROSEART est expirée depuis le 18 mars 2013.
ROSE ART INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2003 n°2234286 - Publication au BOPI 2003-01-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35
Inscription le 26 novembre 2007 - Changement de dénomination n°464444 - Publication au BOPI 2007-11-26
Inscription le 26 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464443 - Publication au BOPI 2007-11-26
Inscription le 23 juillet 2001 - Changement d'adresse n°327324 - Publication au BOPI 2001-07-23
Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17