ROSE ART INDUSTRIES, INC., société régie selon les lois de l'Etat du New Jersey
Numéro de dépôt :
93466344
Date de dépôt :
29/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2013
Présentation de la marque ROSE ART
Déposée le 29 avril 1993 par la société ROSE ART INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROSE ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-23 du 11 juin 1993.
Le déposant est la société ROSE ART INDUSTRIES domicilié(e) 6 Regent Street , LIVINGSTON, New Jersey 07039,U.S.A. (dossier no 2234292) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2234292) - 75008 - France.
La marque ROSE ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466344.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROSE ART INDUSTRIES, INC., société régie selon les lois de l'Etat du New Jersey - 6 Regent Street , LIVINGSTON, New Jersey 07039,U.S.A. (dossier no 2234292) - États-Unis
Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2234292) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2003 n°2234292 - Publication au BOPI 2003-01-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40
Inscription le 26 novembre 2007 - Changement de dénomination n°464444 - Publication au BOPI 2007-11-26
Inscription le 26 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464443 - Publication au BOPI 2007-11-26
Inscription le 23 juillet 2001 - Changement d'adresse n°327324 - Publication au BOPI 2001-07-23
Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23
Peintures et couleurs, notamment peintures à la gomme, peintures à l'eau, peintures digitales.Bâtons de craie, tableaux pour l'écriture, notamment ardoises, tableaux noirs ou d'autres couleurs, tableaux effaçables par essuyage, articles pour effacer, notamment éponges, feutres et gommes, cartes de visualisation rapide, instruments pour l'écriture, le dessin, la peinture, le modelage artistique, scolaire ou ludique, notamment crayons, crayons de couleur, pastels, marqueurs, plumes, ébauchoirs pour le modelage, plumiers, feuilles, livres et cahiers à colorier; cartes à jouer, cartes à piquer; stencils et pochoirs; autocollants, papiers pour montages; compositions pour modelage, notamment mastic, pâte à modeler, terre à modeler telle que l'argile, sellettes de modelage.Jeux de modelage, jeux sur tableaux ou tablettes, jeux à cartes, jeux d'artisanat et d'activités de formation artistique ou autre, puzzles, jonchets, jeux à autocollants amovibles ou non, jeux de coloriage, notamment à plages numérotées
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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