(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 5 février 1996 par la société ROSE ART INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 5 février 2016.
ROSE ART INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30
Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2005 n°2302834 - Publication au BOPI 2005-12-13
Inscription le 5 août 1996 - Changement d'adresse n°204606 - Publication au BOPI 1996-08-05
Inscription le 26 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464446 - Publication au BOPI 2007-11-26
Inscription le 23 juillet 2001 - Changement d'adresse n°327324 - Publication au BOPI 2001-07-23
Inscription le 26 novembre 2007 - Changement de dénomination n°464445 - Publication au BOPI 2007-11-26
Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11
Inscription le 25 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661432 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25