Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ROSE ART INDUSTRIES, INC. société régie selon les lois de l'Etat du New Jersey

Numéro de dépôt :
96609197
Date de dépôt :
05/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2016

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 février 1996 par la société ROSE ART INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la société ROSE ART INDUSTRIES domicilié(e) 6 Regent Street LIVINGSTON,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2302834) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2302834) - 75008 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 5 février 2016.

ROSE ART INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : ROSE ART , LOOK 'N LISTEN , ROSE ART , SUPER Make Over Créations , SUPER NAIL CREATIONS , SUPER HAIR CREATIONS , Magnetix , CASE OF COLORS , SUPER SOFT STUFF , GLAMOUR GEAR


ROSE ART INDUSTRIES, INC. société régie selon les lois de l'Etat du New Jersey - 6 Regent Street LIVINGSTON,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2302834) - États-Unis


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2302834) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2005 n°2302834 - Publication au BOPI 2005-12-13

Inscription le 5 août 1996 - Changement d'adresse n°204606 - Publication au BOPI 1996-08-05

Inscription le 26 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464446 - Publication au BOPI 2007-11-26

Inscription le 23 juillet 2001 - Changement d'adresse n°327324 - Publication au BOPI 2001-07-23

Inscription le 26 novembre 2007 - Changement de dénomination n°464445 - Publication au BOPI 2007-11-26

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Inscription le 25 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661432 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25

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