COLOR CASE
Présentation de la marque COLOR CASE
Déposée le 24 décembre 1991 par la société ROSE ART INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLOR CASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COLOR CASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714349.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COLOR CASE est expirée depuis le 24 décembre 2011.
ROSE ART INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2001 n°2211879 - Publication au BOPI 2001-12-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21
Inscription le 26 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464446 - Publication au BOPI 2007-11-26
Inscription le 26 novembre 2007 - Changement de dénomination n°464445 - Publication au BOPI 2007-11-26
Inscription le 23 juillet 2001 - Changement d'adresse n°327324 - Publication au BOPI 2001-07-23