Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CASE OF COLORS
ROSE ART INDUSTRIES, INC. société régie selon les lois de l'Etat de New Jersey

Numéro de dépôt :
92405576
Date de dépôt :
13/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2012

Présentation de la marque CASE OF COLORS

Déposée le 13 février 1992 par la société ROSE ART INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASE OF COLORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la société ROSE ART INDUSTRIES domicilié(e) 555 Main Street ORANGE, New Jersey 07050,U.S.A. (dossier no 2213736) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2213736) - 75008 - France.

La marque CASE OF COLORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CASE OF COLORS est expirée depuis le 13 février 2012.

ROSE ART INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : ROSE ART , LOOK 'N LISTEN , ROSE ART , SUPER Make Over Créations , SUPER NAIL CREATIONS , SUPER HAIR CREATIONS , (Marque figurative) , Magnetix , SUPER SOFT STUFF , GLAMOUR GEAR


ROSE ART INDUSTRIES, INC. société régie selon les lois de l'Etat de New Jersey - 555 Main Street ORANGE, New Jersey 07050,U.S.A. (dossier no 2213736) - États-Unis


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2213736) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2002 n°2213736 - Publication au BOPI 2002-01-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02

Inscription le 26 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464446 - Publication au BOPI 2007-11-26

Inscription le 26 novembre 2007 - Changement de dénomination n°464445 - Publication au BOPI 2007-11-26

Inscription le 23 juillet 2001 - Changement d'adresse n°327324 - Publication au BOPI 2001-07-23

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Instruments pour le dessin et la peinture, crayons, pastels, craies, fusains, marqueurs, pinceaux, plumes à dessin ; appui-main, brosses pour la peinture, encres, buvard ; toiles et papiers à dessin, planches à dessin ; palettes ; chevalets et godets pour la peinture. Gommes à effacer. Limes de coloriage. Composés de moulage.