Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Saint Martin - Sint MAARTEN Properties Magazine
ROSDAL SAINT MARTIN société en nom collectif
Monsieur David Laurent BOURRAT Né le 30 janvier 1971 à Bron (Rhône)

Numéro de dépôt :
99802142
Date de dépôt :
05/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2009

Présentation de la marque Saint Martin - Sint MAARTEN Properties Magazine

Déposée le 5 juillet 1999 par ROSDAL SAINT MARTINTODO et monsieur David Laurent BOURRAT Né le 30 janvier 1971 à Bron (Rhône auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Saint Martin - Sint MAARTEN Properties Magazine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Les déposants sont ROSDAL SAINT MARTINTODO domicilié(e) Siège social; Lot no 2, Zac de Bellevue, 97150 SAINT-MARTIN - France et monsieur David Laurent BOURRAT Né le 30 janvier 1971 à Bron (Rhône domicilié(e) demeurant Lot no 2, Zac de Bellevue, 97150 SAINT-MARTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Cécilia DUFETEL Avocat à la Cour - France.

La marque Saint Martin - Sint MAARTEN Properties Magazine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saint Martin - Sint MAARTEN Properties Magazine est expirée depuis le 5 juillet 2009.

ROSDAL SAINT MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : discover saint martin/sint maarten , T TELEDOM


ROSDAL SAINT MARTIN société en nom collectif - Siège social; Lot no 2, Zac de Bellevue, 97150 SAINT-MARTIN - France

Monsieur David Laurent BOURRAT Né le 30 janvier 1971 à Bron (Rhône) - demeurant Lot no 2, Zac de Bellevue, 97150 SAINT-MARTIN - France


Maître Cécilia DUFETEL Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Produits de l'imprimerie, photographies. Distribution de prospectus, services d'abonnement de journaux, informations ou renseignements d'affaires, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Agence de presse et d'informations (nouvelles). Communications par terminaux d'ordinateurs. Edition de livres, de revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.