Marque expirée - Marque en non vigueur
trame s architecture intérieure scénographie design
Numéro de dépôt :
3680862
Date de dépôt :
02/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2019
Présentation de la marque trame s architecture intérieure scénographie design
Déposée le 2 octobre 2009 par Roscian denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « trame s architecture intérieure scénographie design »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque trame s architecture intérieure scénographie design est expirée depuis le 2 octobre 2019.
Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45
Enregistrement avec modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14