Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Le L
Numéro de dépôt :
3315195
Date de dépôt :
24/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Le L
Déposée le 24 septembre 2004 par ROSCHI Edouard et PENOT Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le L »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROSCHI Edouard a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 juillet 2005 - Rejet total n°414894 - Publication au BOPI 2005-07-04
Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45