Marque expirée - Marque en non vigueur

Sauvaget
Rosay Laurent

Numéro de dépôt :
3693772
Date de dépôt :
25/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2019
Sauvaget de Rosay Laurent

Présentation de la marque Sauvaget

Déposée le 25 novembre 2009 par Rosay Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sauvaget »

Le déposant est Rosay Laurent domicilié(e) 66 Rue Haute - 95170 - DEUIL LA BARRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rosay Laurent domicilié(e) 66 Rue Haute - 95170 - DEUIL LA BARRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sauvaget est expirée depuis le 25 novembre 2019.


Rosay Laurent - 66 Rue Haute - 95170 - DEUIL LA BARRE - France


Rosay Laurent - 66 Rue Haute - 95170 - DEUIL LA BARRE - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Production d'énergie.