Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE CANIGOU
Numéro de dépôt :
1290610
Date de dépôt :
14/11/1984
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
14/11/1994
Présentation de la marque LE CANIGOU
Déposée le 14 novembre 1984 par ROSAT Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « LE CANIGOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE CANIGOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290610.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CANIGOU est expirée depuis le 14 novembre 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16