Déposée le 15 avril 2004 par ROSAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROSAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-21 du 21 mai 2004.
Le déposant est ROSAS, FRANCISCO JOSE domicilié(e) 7, RUE CHAPTAL,75009 PARIS - 75009 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCISCO JOSE ROSAS domicilié(e) 7, RUE CHAPTAL,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque ROSAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286096.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSAS est expirée depuis le 15 avril 2014.
ROSAS a également déposé les autres marques suivantes : FRANCISCO ROSAS
ROSAS, FRANCISCO JOSE - 7, RUE CHAPTAL,75009 PARIS - 75009 - France
FRANCISCO JOSE ROSAS - 7, RUE CHAPTAL,75009 PARIS - 75009 - France
Inscription le 2 janvier 2006 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°425367 - Publication au BOPI 2006-01-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-34
Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21
Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ; Vêtements en cuir, ou en imitation du cuir, ceintures (habillement) fourrures (vêtements) gants, foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, ski ou de sport, sous-vêtements. Tissus ; couverture de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastique ; velours ; linge de lit, linge de maison linge de table, non en papier linge de bain (à l'exception de l'habillement). Sacs à main, à dos, à roulettes, sacs de voyage, de plage, malles et valises, parapluies, portefeuilles, porte-monnaie, coffrets destinés à contenir affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux. Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masque de beauté, produits de rasage. Joaillerie, bijouterie, pierre précieuses, horlogerie, métaux précieux et leur alliage, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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