Déposée le 14 mai 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROSAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROSAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROSAS domicilié(e) 6 RUE DU CHATEAU, BP. 50 - 93190 - LIVRY-GARGAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 658 203 963 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROSAS, s.a.r.l. domicilié(e) 6, rue du chateau, BP. 50 - 93190 - LIVRY-GARGAN - France.
La marque ROSAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497755.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROSAS, SARL - 6 RUE DU CHATEAU, BP. 50 - 93190 - LIVRY-GARGAN - France - SIREN 658203963
ROSAS, s.a.r.l. - 6, rue du chateau, BP. 50 - 93190 - LIVRY-GARGAN - France
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2006 n°2312216 - Publication au BOPI 2006-04-07
Renouvellement sans limitation n°2075811 - Publication au BOPI 1997-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17
Inscription le 14 octobre 1996 - Recours en restauration n°207654 - Publication au BOPI 1996-10-14
Inscription le 23 janvier 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°231597 - Publication au BOPI 1997-01-23
Renouvellement sans limitation le 23 mars 2016 n°2613711 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-23
Biscuiterie, tous produits alimentaires et surgeles y compris produits diététiques de régime et d'hygiène.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ROSAS"
