Accueil marques.expert
/
Marques déposées par rosas raphael
/
PERMIS BOX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERMIS BOX
rosas raphael, Agissant pour le compte de la société permisbox en cours de formation

Numéro de dépôt :
3761830
Date de dépôt :
24/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2020
PERMIS BOX de rosas raphael

Présentation de la marque PERMIS BOX

Déposée le 24 août 2010 par rosas raphael auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERMIS BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est rosas raphael, Agissant pour le compte de la société permisbox en cours de formation domicilié(e) mont - 71220 - SUIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, rosas raphael domicilié(e) mont - 71220 - SUIN - France.

La marque PERMIS BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERMIS BOX est expirée depuis le 24 août 2020.


rosas raphael, Agissant pour le compte de la société permisbox en cours de formation - mont - 71220 - SUIN - France


rosas raphael - mont - 71220 - SUIN - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Inscription le 27 juin 2011 - Rejet partiel n°552067 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Production de films sur bandes vidéo.