Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VISION
S.C.E.A. ROSAPLANTS

Numéro de dépôt :
95587111
Date de dépôt :
01/09/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/09/2005

Présentation de la marque VISION

Déposée le 1 septembre 1995 par ROSAPLANTSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-41 du 13 octobre 1995.

Le déposant est ROSAPLANTSTODO domicilié(e) 1457 CH DES COMBES, 06600 ANTIBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.c.E.A. ROSAPLANTS - France.

La marque VISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VISION est expirée depuis le 1 septembre 2005.

ROSAPLANTS a également déposé les autres marques suivantes : Anne-Marie DEBRÉ , CELINE , TULIA , Odélia , EVE , MAJESTIC , ROSABEL , BRAZERO , IVOIRINE , MISS LEA


S.C.E.A. ROSAPLANTS - 1457 CH DES COMBES, 06600 ANTIBES - France


S.c.E.A. ROSAPLANTS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-23

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

Produits agricoles, horticoles, ni préparés, ni transformés, graines (semences) et plantes naturelles (à l'exception de la betterave, du maïs, du choufleur, de la tomate, du pois, du triticale et du tournesol), produits forestiers ni préparés, ni transformés, fleurs naturelles à savoir roses et rosiers