Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STELLA
S.C.E.A. ROSAPLANTS

Numéro de dépôt :
3125984
Date de dépôt :
15/10/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/10/2011
STELLA de ROSAPLANTS

Présentation de la marque STELLA

Déposée le 15 octobre 2001 par ROSAPLANTSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Le déposant est ROSAPLANTSTODO domicilié(e) 1457 CH DES COMBES, 06600 ANTIBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 897 349 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. ROSAPLANTS - France.

La marque STELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STELLA est expirée depuis le 15 octobre 2011.

ROSAPLANTS a également déposé les autres marques suivantes : Anne-Marie DEBRÉ , CELINE , TULIA , Odélia , EVE , MAJESTIC , ROSABEL , BRAZERO , IVOIRINE , MISS LEA


S.C.E.A. ROSAPLANTS - 1457 CH DES COMBES, 06600 ANTIBES - France - SIREN 306897349


S.C.E.A. ROSAPLANTS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

Roses, rosiers et le matériel de multiplication des rosiers à savoir boutures, greffons, écussons.