Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISS LEA
S.C.E.A. ROSAPLANTS

Numéro de dépôt :
3139563
Date de dépôt :
31/12/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/12/2011
MISS LEA de ROSAPLANTS

Présentation de la marque MISS LEA

Déposée le 31 décembre 2001 par ROSAPLANTSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MISS LEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-06 du 8 février 2002.

Le déposant est ROSAPLANTSTODO domicilié(e) 1457 CH DES COMBES, 06600 ANTIBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 897 349 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. ROSAPLANTS - France.

La marque MISS LEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISS LEA est expirée depuis le 31 décembre 2011.

ROSAPLANTS a également déposé les autres marques suivantes : Anne-Marie DEBRÉ , CELINE , TULIA , Odélia , EVE , MAJESTIC , ROSABEL , BRAZERO , IVOIRINE , GEFALIA


S.C.E.A. ROSAPLANTS - 1457 CH DES COMBES, 06600 ANTIBES - France - SIREN 306897349


S.C.E.A. ROSAPLANTS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-23

Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06

Roses, rosiers et le matériel de multiplication des rosiers à savoir boutures, greffons, écussons.