Déposée le 30 septembre 1997 par ROSAPLANTSTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MAJESTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-45 du 7 novembre 1997.
Le déposant est ROSAPLANTSTODO domicilié(e) 1457 CH DES COMBES, 06600 ANTIBES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. ROSAPLANTS - France.
La marque MAJESTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697183.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.C.E.A. ROSAPLANTS - 1457 CH DES COMBES, 06600 ANTIBES - France
S.C.E.A. ROSAPLANTS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11
Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45
Produits agricoles et horticoles (à l'exception de l'orge, de mais, de ray-grass, de chou-fleur, de brocoli, de luzerne, de betterave, d'endive, de pomme de terre, de colza, de courgette, de haricot et de vigne), forestiers, (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) et plantes à l'exception de celles d'orge, de mais, de ray-grass, de chou-fleur, de brocoli, de luzerne, de betterave, d'endive, de pomme de terre, de colza, de courgette, de haricot et de vigne ; fleurs naturelles, à savoir roses et rosiers.
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