Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVE
S.C.E.A. ROSAPLANTS

Numéro de dépôt :
97708620
Date de dépôt :
12/12/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/12/2007

Présentation de la marque EVE

Déposée le 12 décembre 1997 par ROSAPLANTSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-03 du 16 janvier 1998.

Le déposant est ROSAPLANTSTODO domicilié(e) 1457, CH DES COMBES, 06600 ANTIBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. ROSAPLANTS - France.

La marque EVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97708620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVE est expirée depuis le 12 décembre 2007.

ROSAPLANTS a également déposé les autres marques suivantes : Anne-Marie DEBRÉ , CELINE , TULIA , Odélia , MAJESTIC , ROSABEL , BRAZERO , IVOIRINE , MISS LEA , GEFALIA


S.C.E.A. ROSAPLANTS - 1457, CH DES COMBES, 06600 ANTIBES - France


S.C.E.A. ROSAPLANTS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-21

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Produits agricoles, horticoles forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) plantes et fleurs naturelles, à savoir roses et rosiers.