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Marques déposées par ROSAPLANTSTODO
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CELINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELINE
S.C.E.A. ROSAPLANTS

Numéro de dépôt :
97697182
Date de dépôt :
30/09/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/09/2007

Présentation de la marque CELINE

Déposée le 30 septembre 1997 par ROSAPLANTSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est ROSAPLANTSTODO domicilié(e) 1457 CH DES COMBES, 06600 ANTIBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. ROSAPLANTS - France.

La marque CELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELINE est expirée depuis le 30 septembre 2007.

ROSAPLANTS a également déposé les autres marques suivantes : Anne-Marie DEBRÉ , TULIA , Odélia , EVE , MAJESTIC , ROSABEL , BRAZERO , IVOIRINE , MISS LEA , GEFALIA


S.C.E.A. ROSAPLANTS - 1457 CH DES COMBES, 06600 ANTIBES - France


S.C.E.A. ROSAPLANTS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Produits agricoles et horticoles (à l'exception de lis, de gerbera, de cameline, de melon, de paturin), forestiers, (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) à l'exception de celles de lis, de gerbera, de cameline, de melon, de paturin, plantes à l'exception de celles de lis, de gerbera, de cameline, de melon, de paturin, fleurs naturelles à savoir roses et rosiers.