Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRAZERO
S.C.E.A. ROSAPLANTS

Numéro de dépôt :
98750368
Date de dépôt :
18/09/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/09/2008

Présentation de la marque BRAZERO

Déposée le 18 septembre 1998 par ROSAPLANTSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRAZERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.

Le déposant est ROSAPLANTSTODO domicilié(e) 1457 CH. DES COMBES, 06600 ANTIBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 897 349 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. ROSAPLANTS - France.

La marque BRAZERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRAZERO est expirée depuis le 18 septembre 2008.

ROSAPLANTS a également déposé les autres marques suivantes : Anne-Marie DEBRÉ , CELINE , TULIA , Odélia , EVE , MAJESTIC , ROSABEL , IVOIRINE , MISS LEA , GEFALIA


S.C.E.A. ROSAPLANTS - 1457 CH. DES COMBES, 06600 ANTIBES - France - SIREN 306897349


S.C.E.A. ROSAPLANTS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Produits agricoles et horticoles (à l'exception des betteraves, des laitues, du lin), forestiers, (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) et plantes à l'exception de celles de betterave, de laitue et de lin ; fleurs naturelles, à savoir roses et rosiers.