Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ROSAPLANTSTODO
/
Anne-Marie DEBRÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Anne-Marie DEBRÉ
SCEA ROSAPLANTS

Numéro de dépôt :
3363456
Date de dépôt :
07/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
07/06/2015
Anne-Marie DEBRÉ de ROSAPLANTS

Présentation de la marque Anne-Marie DEBRÉ

Déposée le 7 juin 2005 par ROSAPLANTSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Anne-Marie DEBRÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est ROSAPLANTSTODO domicilié(e) 1457 CHEMIN DES COMBES,06600 ANTIBES - 06600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 897 349 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA ROSAPLANTS domicilié(e) 1457 CHEMIN DES COMBES,06600 ANTIBES - 06600 - France.

La marque Anne-Marie DEBRÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Anne-Marie DEBRÉ est expirée depuis le 7 juin 2015.

ROSAPLANTS a également déposé les autres marques suivantes : CELINE , TULIA , Odélia , EVE , MAJESTIC , ROSABEL , BRAZERO , IVOIRINE , MISS LEA , GEFALIA


SCEA ROSAPLANTS - 1457 CHEMIN DES COMBES,06600 ANTIBES - 06600 - France - SIREN 306897349


SCEA ROSAPLANTS - 1457 CHEMIN DES COMBES,06600 ANTIBES - 06600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Plantes horticoles (ni préparés, ni transformés), plantes vivantes et fleurs naturelles notamment des roses et des rosiers et leur matériel de multiplication à savoir boutures, greffons, écussons.