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Marques déposées par ROSANVAL François
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DOREILLER
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOREILLER
ROSANVAL François
PETRIGNANI Pierre-François
De BAUDINIERE Bernard
ROMALEX COMMUNICATION

Numéro de dépôt :
93477510
Date de dépôt :
20/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque DOREILLER

Déposée le 20 juillet 1993 par ROSANVAL François, PETRIGNANI Pierre-François, De BAUDINIERE Bernard, ROMALEX COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOREILLER »

Les déposants sont ROSANVAL François, domicilié(e) demeurant 17, rue Leroux, 75016 PARIS - France, PETRIGNANI Pierre-François, domicilié(e) demeurant 69, avenue des Ternes, 75017 PARIS - France, De BAUDINIERE Bernard, domicilié(e) demeurant 23, avenue Foch, 75116 PARIS - France, ROMALEX COMMUNICATION, domicilié(e) dont le siège social se trouve 51, rue du Colonel de Rochebrune, 92500 Rueil-Malmaison - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROMALEX COMMUNICATION - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22 24


ROSANVAL François - demeurant 17, rue Leroux, 75016 PARIS - France

PETRIGNANI Pierre-François - demeurant 69, avenue des Ternes, 75017 PARIS - France

De BAUDINIERE Bernard - demeurant 23, avenue Foch, 75116 PARIS - France

ROMALEX COMMUNICATION - dont le siège social se trouve 51, rue du Colonel de Rochebrune, 92500 Rueil-Malmaison - France


ROMALEX COMMUNICATION - France


Inscription le 3 août 1998 - Rejet total n°259594 - Publication au BOPI 1998-08-03

Inscription le 3 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209681 - Publication au BOPI 1996-12-03

Inscription le 4 juillet 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°174361 - Publication au BOPI 1994-07-04

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

Caoutchouc, gutta-percha, gomme amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autre classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouffer et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles, fibreuses, brutes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).