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Marques déposées par madame ROSANNA ERNOUT
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EPICES ET BASILIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPICES ET BASILIC
Mme. ROSANNA ERNOUT, Agissant pour le compte de la société "BRANCATO RESTO" en cours de formation
M. FLAVIEN ERNOUT, Agissant pour le compte de la société "BRANCATO RESTO" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4050492
Date de dépôt :
27/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2023
EPICES ET BASILIC de ROSANNA ERNOUT

Présentation de la marque EPICES ET BASILIC

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2013 par madame ROSANNA ERNOUT et monsieur FLAVIEN ERNOUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EPICES ET BASILIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Les déposants sont madame ROSANNA ERNOUT domicilié(e) 42 RUE DE LA PLAINE - 59780 - CAMPHIN EN PEVELE - France et monsieur FLAVIEN ERNOUT domicilié(e) 66 RUE DU BON PASSAGE - 59152 - CHERENG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FLAVIEN ERNOUT domicilié(e) 66 RUE DU BON PASSAGE - 59152 - CHERENG - France.

La marque EPICES ET BASILIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPICES ET BASILIC est expirée depuis le 27 novembre 2023.


Mme. ROSANNA ERNOUT, Agissant pour le compte de la société "BRANCATO RESTO" en cours de formation - 42 RUE DE LA PLAINE - 59780 - CAMPHIN EN PEVELE - France

M. FLAVIEN ERNOUT, Agissant pour le compte de la société "BRANCATO RESTO" en cours de formation - 66 RUE DU BON PASSAGE - 59152 - CHERENG - France


M. FLAVIEN ERNOUT - 66 RUE DU BON PASSAGE - 59152 - CHERENG - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Errata de l'enregistrement - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.