Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHRONOSPHERE
ROSANIS JEAN-FRANCOIS

Numéro de dépôt :
95592297
Date de dépôt :
13/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2005

Présentation de la marque CHRONOSPHERE

Déposée le 13 octobre 1995 par ROSANIS JEAN-FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHRONOSPHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est ROSANIS JEAN-FRANCOIS, domicilié(e) 7 rue ANTOINE PETIT, 92260 FONTENAY AUX ROSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.F. ROSANIS - France.

La marque CHRONOSPHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRONOSPHERE est expirée depuis le 13 octobre 2005.

ROSANIS JEAN-FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : LE CLUB DE L'EAU , ECS ENVIRONNEMENTAL CONTROLE SYSTEME , AQUA SUR , LA MACHINE A THE , ATOUTTRAVAUX RENOVATEUR DE L'HABITAT , HYDRO-BAG


ROSANIS JEAN-FRANCOIS - 7 rue ANTOINE PETIT, 92260 FONTENAY AUX ROSES - France


J.F. ROSANIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Minuterie à boule lestée