Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
AQUA SUR
Numéro de dépôt :
3000467
Date de dépôt :
07/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque AQUA SUR
Déposée le 7 janvier 2000 par ROSANIS JEAN-FRANÇOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUA SUR »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROSANIS JEAN-FRANÇOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 septembre 2002 - Rejet total n°354448 - Publication au BOPI 2002-09-19
Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06