Marque expirée - Marque en non vigueur

La Maison Bleue en Baie
Rosana CESSAC
Robert CESSAC

Numéro de dépôt :
3483076
Date de dépôt :
16/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2017
La Maison Bleue en Baie de Rosana CESSAC

Présentation de la marque La Maison Bleue en Baie

Déposée le 16 février 2007 par Rosana CESSAC et Robert CESSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Maison Bleue en Baie »

Les déposants sont Rosana CESSAC domicilié(e) 12 rue de la Croix,80550 LE CROTOY - 80550 - France et Robert CESSAC domicilié(e) 12 rue de la Croix,80550 LE CROTOY - 80550 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert CESSAC domicilié(e) 12 rue de la Croix,80550 LE CROTOY - 80550 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Maison Bleue en Baie est expirée depuis le 16 février 2017.


Rosana CESSAC - 12 rue de la Croix,80550 LE CROTOY - 80550 - France

Robert CESSAC - 12 rue de la Croix,80550 LE CROTOY - 80550 - France


Robert CESSAC - 12 rue de la Croix,80550 LE CROTOY - 80550 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.